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Certificat 11326

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Drapeau du Canada  
Transport
Canada
Safety and Security

Transport Dangerous
Goods Directorate
330 Sparks Street
Ottawa, Ontario K1A 0N5
Transports
Canada
Sécurité et sûreté

Direction générale du
transport des marchandises dangereuses
330, rue Sparks
Ottawa (Ontario) K1A 0N5

Certificat d'équivalence

(Approbation émise par l'autorité compétente canadienne)

N° du certificat : SU 11326 (Ren. 1)

Détenteur du certificat : Real Time Measurements Inc.

Mode de transport : Routier, ferroviaire

Date d'émission : Le 25 novembre 2015

Date d'expiration : Le 30 novembre 2017

CONDITIONS

Ce certificat d'équivalence autorise Real Time Measurements Inc., à manutentionner, à présenter transport ou à transporter et autorise toute personne à manutentionner ou à transporter au nom du détenteur du certificat, par véhicule routier ou ferroviaire, des marchandises dangereuses qui sont UN3091, PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, classe 9, d'une manière qui n'est pas conforme à l'article 5.12 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, sous les conditions suivantes :

a) à partir des résultats des épreuves conduites conformément aux Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses ‑ Manuel d'épreuves et de critères, 3e partie, sous-section 38.3, chaque pile et batterie répondent aux critères d'assignation à la classe 9;

b) les piles ou batteries contenues dans un équipement sont transportées dans des contenants extérieurs robustes fabriqués en un matériau approprié, présentant une résistance suffisante et conçus en fonction de leur contenance et de l'usage auquel ils sont destinés. Les contenants doivent être construits de façon à empêcher tout fonctionnement accidentel au cours du transport;

Certificat d'équivalence

(Approbation émise par l'autorité compétente canadienne)

SU 11326 (Ren. 1)

CONDITIONS

c) chaque contenant de plastique est muni d'un insert en mousse à faible densité, fabriqué spécialement pour épouser la forme exacte de l'équipement contenant la pile ou batterie;

d) les piles ou batteries doivent être protégées contre les courts-circuits;

e) le document d'expédition accompagnant les marchandises dangereuses comprend les renseignements suivants écrits de manière lisible et indélébile :

« Certificat d'équivalence n° SU 11326 (Ren. 1) »

Note : Ce certificat d'équivalence n'exempte en aucune façon le détenteur de l'observation des autres exigences du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, des Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses, du Code maritime international des marchandises dangereuses et du Règlement de l'aviation canadien qui ne sont pas explicitement citées dans ce certificat.

Signature de l'autorité compétente

_____________________________

David Lamarche, ing., P. Eng.

Chef

Division des permis et approbations


Certificat d'équivalence

(Approbation émise par l'autorité compétente canadienne)

SU 11326 (Ren. 1)

(L'information suivante a pour fin de renseigner et ne fait pas partie de ce certificat.)

Personne-ressource : Lee Hayford

General Manager

Real Time Measurements Inc.

505 - 36 Avenue S.E.

Calgary AB T2G 1W5

Téléphone : 403-561-1603

Télécopieur: 403-720-3319

Courriel : lee@rty.ca

Note explicative

Ce certificat autorise son détenteur à transporter UN3091, PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, classe 9, dans des contenants extérieurs robustes fabriqués en un matériau approprié, présentant une résistance suffisante et conçus en fonction de leur contenance et de l'usage auquel ils sont destinés (HPRD2300, HPRD2400, UK518 UltraCase ou UK6010 Case). Chaque contenant de plastique est muni d'un insert en mousse à faible densité, fabriqué spécialement pour épouser la forme exacte de l'équipement contenant la pile ou batterie. Ces contenants de plastique robustes offrent un niveau équivalent de sécurité en comparaison aux contenants visés à la partie 5 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Les conditions énoncées dans ce certificat reflètent les exigences énoncées dans l'édition la plus récente des Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses de l'ONU - Règlement type.

Légende - certificat alphanumérique

SH - Routier, SR - Ferroviaire, SA - Aérien, SM - Maritime

SU - Plus d'un mode de transport

Ren. - Renouvellement



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Date de modification :
2017-06-19