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Annexe 1 - Résultats de recherche


Le Règlement sur le TMD a été codifié pour y inclure la modification DORS/2017-137 (mise à jour de 2016 visant l?harmonisation internationale).

Désistements : Les documents ne sont pas les versions officielles des Lois et
Règlements du Canada (plus de détails).





Critères de recherche:




151 à 200 de 2341 résultats  
Col.1
Numéro UN
Col.2
Appellation réglementaire et description
Col.3
Classe
Col.4
Groupe d'emballage / Catégorie
Col.5
Dispositions particulières
Col.6a
Quantité limite d'explosifs et indice de quantité limitée
Col.6b
Quantités Exceptées
Col.7
Indice PIU
Col.8
Indice navire de passagers
Col.9
Indice véhicule routier de passagers ou véhicule ou ferroviaire de passagers
UN0276CARTOUCHES POUR PYROMÉCANISMES1.4CII 25E0103
UN0277CARTOUCHES POUR PUITS DE PÉTROLE1.3CII 25E010Interdit
UN0278CARTOUCHES POUR PUITS DE PÉTROLE1.4CII 25E0103
UN0279CHARGES PROPULSIVES POUR CANON1.1CII 0E07510Interdit
UN0280PROPULSEURS1.1CII 0E07510Interdit
UN0281PROPULSEURS1.2CII 0E07510Interdit
UN0282NITROGUANIDINE sèche ou humidifiée avec moins de 20 % (masse) d?eau;

GUANITE sèche ou humidifiée avec moins de 20 % (masse) d?eau;

ou

PICRITE sèche ou humidifiée avec moins de 20 % (masse) d?eau (terminologie OACI)
1.1DII 0E07510Interdit
UN0283RENFORÇATEURS sans détonateur1.2DII 0E07510Interdit
UN0284GRENADES à main ou à fusil avec charge d?éclatement1.1DII 0E07510Interdit
UN0285GRENADES à main ou à fusil avec charge d?éclatement1.2DII 0E07510Interdit
UN0286TÊTES MILITAIRES POUR ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d?éclatement1.1DII 0E07510Interdit
UN0287TÊTES MILITAIRES POUR ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d?éclatement1.2DII 0E07510Interdit
UN0288CORDEAU DÉTONANT À SECTION PROFILÉE1.1DII 25E07510Interdit
UN0289CORDEAU DÉTONANT souple1.4DII 25E0103
UN0290CORDEAU DÉTONANT à enveloppe métallique1.1DII 5E07510Interdit
UN0291BOMBES avec charge d?éclatement1.2FII 0E075InterditInterdit
UN0292GRENADES à main ou à fusil avec charge d?éclatement1.1FII 0E075InterditInterdit
UN0293GRENADES à main ou à fusil avec charge d?éclatement1.2FII 0E075InterditInterdit
UN0294MINES avec charge d?éclatement1.2FII 0E075InterditInterdit
UN0295ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d?éclatement1.2FII 0E075InterditInterdit
UN0296CAPSULES DE SONDAGE EXPLOSIVES1.1FII 0E075InterditInterdit
UN0297MUNITIONS ÉCLAIRANTES avec ou sans charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.4GII 0E01020
UN0299BOMBES PHOTO-ÉCLAIR1.3GII 0E010Interdit
UN0300MUNITIONS INCENDIAIRES avec ou sans charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.4GII 0E0103
UN0301MUNITIONS LACRYMOGÈNES avec charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.4G
(6.1)
(8)
II 10E075Interdit20
UN0303MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.4GII 0E0Interdit20
UN0305POUDRE ÉCLAIR1.3GII765E075InterditInterdit
UN0306TRACEURS POUR MUNITIONS1.4GII 0E01020
UN0312CARTOUCHES DE SIGNALISATION1.4GII 25E01020
UN0313SIGNAUX FUMIGÈNES1.2GII 0E07510Interdit
UN0314ALLUMEURS;

ou

INFLAMMATEURS
1.2GII 0E07510Interdit
UN0315ALLUMEURS;

ou

INFLAMMATEURS
1.3GII860E05000100100
UN0316FUSÉES-ALLUMEURS1.3GII 0E010Interdit
UN0317FUSÉES-ALLUMEURS1.4GII 0E01020
UN0318GRENADES D?EXERCICE à main ou à fusil1.3GII 0E010Interdit
UN0319AMORCES TUBULAIRES1.3GII 0E010Interdit
UN0320AMORCES TUBULAIRES1.4GII 0E01020
UN0321CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d?éclatement1.2EII 0E07510Interdit
UN0322PROPULSEURS CONTENANT DES LIQUIDES HYPERGOLIQUES avec ou sans charge d?expulsion1.2LII 0E075InterditInterdit
UN0323CARTOUCHES POUR PYROMÉCANISMES1.4SII10525E0
UN0324PROJECTILES avec charge d?éclatement1.2FII 0E075InterditInterdit
UN0325ALLUMEURS;

ou

INFLAMMATEURS
1.4GII76
86
0E0100100
UN0326CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES1.1CII 0E07510Interdit
UN0327CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES;

ou

CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE
1.3CII 0E010Interdit
UN0328CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES1.2CII 0E07510Interdit
UN0329TORPILLES avec charge d?éclatement1.1EII 0E07510Interdit
UN0330TORPILLES avec charge d?éclatement1.1FII 0E075InterditInterdit
UN0331EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B1.5DII14725E0100010Interdit
UN0332EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE E1.5DII 25E0100010Interdit
UN0333ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT1.1GII40E07510Interdit
Date de modification :
2017-09-29