Barre de menu Gouvernement du Canada

Symbole du gouvernement du Canada

La barre de navigation primaire

Annexe 1 - Résultats de recherche


Le Règlement sur le TMD a été codifié pour y inclure la modification DORS/2017-137 (mise à jour de 2016 visant l?harmonisation internationale).

Désistements : Les documents ne sont pas les versions officielles des Lois et
Règlements du Canada (plus de détails).





Critères de recherche:




1 à 50 de 2341 résultats  
Col.1
Numéro UN
Col.2
Appellation réglementaire et description
Col.3
Classe
Col.4
Groupe d'emballage / Catégorie
Col.5
Dispositions particulières
Col.6a
Quantité limite d'explosifs et indice de quantité limitée
Col.6b
Quantités Exceptées
Col.7
Indice PIU
Col.8
Indice navire de passagers
Col.9
Indice véhicule routier de passagers ou véhicule ou ferroviaire de passagers
UN0004PICRATE D?AMMONIUM sec ou humidifié avec moins de 10 % (masse) d?eau1.1DII 5E07510Interdit
UN0005CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d?éclatement1.1FII 0E075InterditInterdit
UN0006CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d?éclatement1.1EII 0E07510Interdit
UN0007CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d?éclatement1.2FII 0E075InterditInterdit
UN0009MUNITIONS INCENDIAIRES avec ou sans charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.2GII 0E07510Interdit
UN0010MUNITIONS INCENDIAIRES avec ou sans charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.3GII 0E010Interdit
UN0012CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES;

ou

CARTOUCHES POUR ARMES DE PETIT CALIBRE
1.4SII12525E0
UN0014CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES;

CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE;

ou

CARTOUCHES À BLANC POUR OUTILS
1.4SII12525E0
UN0015MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.2GII 0E075Interdit
UN0016MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.3GII 0E0Interdit
UN0018MUNITIONS LACRYMOGÈNES avec charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.2G
(6.1)
(8)
II 0E075Interdit
UN0019MUNITIONS LACRYMOGÈNES avec charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.3G
(6.1)
(8)
II 10E075Interdit
UN0020MUNITIONS TOXIQUES avec charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.2K
(6.1)
II160E075InterditInterdit
UN0021MUNITIONS TOXIQUES avec charge de dispersion, charge d?expulsion ou charge propulsive1.3K
(6.1)
II160E075InterditInterdit
UN0027POUDRE NOIRE sous forme de grains ou de pulvérin1.1DII76
90
10E07510Interdit
UN0028POUDRE NOIRE COMPRIMÉE;

ou

POUDRE NOIRE EN COMPRIMÉS
1.1DII9010E07510Interdit
UN0029DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES1.1BII860E05000100100
UN0030DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUES1.1BII860E05000100100
UN0033BOMBES avec charge d?éclatement1.1FII 0E075InterditInterdit
UN0034BOMBES avec charge d?éclatement1.1DII 0E07510Interdit
UN0035BOMBES avec charge d?éclatement1.2DII 0E07510Interdit
UN0037BOMBES PHOTO-ÉCLAIR1.1FII 0E075InterditInterdit
UN0038BOMBES PHOTO-ÉCLAIR1.1DII 0E07510Interdit
UN0039BOMBES PHOTO-ÉCLAIR1.2GII 0E07510Interdit
UN0042RENFORÇATEURS sans détonateur1.1DII 0E07510Interdit
UN0043CHARGES DE DISPERSION1.1DII 0E07510Interdit
UN0044AMORCES À PERCUSSION1.4SII850E0
UN0048CHARGES DE DÉMOLITION1.1DII 0E07510Interdit
UN0049CARTOUCHES-ÉCLAIR1.1GII 0E07510Interdit
UN0050CARTOUCHES-ÉCLAIR1.3GII 0E010Interdit
UN0054CARTOUCHES DE SIGNALISATION1.3GII 25E010Interdit
UN0055DOUILLES DE CARTOUCHES VIDES AMORCÉES1.4SII12525E0
UN0056CHARGES SOUS-MARINES1.1DII 0E07510Interdit
UN0059CHARGES CREUSES sans détonateur1.1DII 25E07510Interdit
UN0060CHARGES DE RELAIS EXPLOSIFS1.1DII 0E07510Interdit
UN0065CORDEAU DÉTONANT souple1.1DII 25E07510Interdit
UN0066MÈCHE À COMBUSTION RAPIDE1.4GII7625E01020
UN0070CISAILLES PYROTECHNIQUES EXPLOSIVES1.4SII 25E0
UN0072CYCLONITE, HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d?eau;

CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE, HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d?eau;

HEXOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d?eau;

ou

RDX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d?eau
1.1DII790E07510Interdit
UN0073DÉTONATEURS POUR MUNITIONS1.1BII 0E07510Interdit
UN0074DIAZODINITROPHÉNOL HUMIDIFIÉ avec au moins 40 % (masse) d?eau ou d?un mélange d?alcool et d?eau1.1AII790E075InterditInterdit
UN0075DINITRATE DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL DÉSENSIBILISÉ avec au moins 25 % (masse) de flegmatisant non volatil insoluble dans l?eau1.1DII790E07510Interdit
UN0076DINITROPHÉNOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d?eau1.1D
(6.1)
II 5E07510Interdit
UN0077DINITROPHÉNATES de métaux alcalins secs ou humidifiés avec moins de 15 % (masse) d?eau1.3C
(6.1)
II 10E07510Interdit
UN0078DINITRORÉSORCINOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d?eau1.1DII 5E07510Interdit
UN0079HEXANITRODIPHÉNYLAMINE;

DIPICRYLAMINE;

ou

HEXYL
1.1DII 0E07510Interdit
UN0081EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE A1.1DII 25E07510Interdit
UN0082EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B1.1DII 25E07510Interdit
UN0083EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE C1.1DII125E07510Interdit
UN0084EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE D1.1DII 25E07510Interdit
Date de modification :
2017-09-29