Contrôle de véhicule commercial

Le sous-système de contrôle de véhicule commercial prend en charge l’identification automatique de véhicules en déplacement à vitesse normale en vue de la vérification des pièces justificatives, de la vérification au poste frontalier international, des inspections routières de sécurité en bord de route et du pesage routier dynamique au moyen de l’échange de données bidirectionnel. Ces capacités comprennent la transmission d’avertissements relatifs à tout problème de sécurité identifié aux conducteurs de véhicules commerciaux, à leurs gestionnaires de parcs de véhicules et aux autorités compétentes, l’accès aux données historiques sur la sécurité et les examens de ces données ainsi que la prise de décision automatique de permission ou d’interdiction de passage d’un véhicule au moyen d’une fonction de commande prioritaire manuelle sur l’opérateur. Le sous-système de contrôle de véhicule commercial comporte aussi des services d’inspection complétant les capacités actuelles et prenant en charge les inspections rapides des systèmes de freinage, l’utilisation de dispositifs manuels par les conducteurs, des emplacements de contrôle mobiles, l’accès à des bases de données de sécurité embarquées et l’inscription des véhicules et des transporteurs au programme de vérification électronique.

Facteurs de sécurité

Le sous-système de contrôle de véhicule commercial contient des données de sécurité et de pièces justificatives pour soutenir le filtrage électronique. Les données de sécurité soutiennent également les inspections de la sûreté routière. Pour les frontières internationales, les données des systèmes d’administration de l’inspection à la frontière (c.-à-d. le Département de la sécurité nationale) soutiennent le filtrage frontalier de véhicule commercial. En général, le sous-système de contrôle de véhicule commercial gère les informations personnelles et professionnelles sensibles, telles que les informations financières qui doivent avoir un degré de confidentialité relativement élevé afin de protéger les informations. En outre, il est important que les informations soient disponibles afin de soutenir les inspections de sécurité et le filtrage électronique et ainsi de permettre le contrôle sûr et l´efficace des véhicules commerciaux . L’intégrité des informations doit également être prise en considération pour éviter tout filtrage trompeur éventuel.

Fonctions : Ensemble de produits et PSpecs

• Contrôle routier électronique
  
  • 2.3.1 - Produire des messages destinés aux conducteurs de véhicule commercial en bordure de route
  • 2.3.2.1 - Administrer la base de données des documents routiers des véhicules commerciaux
  • 2.3.2.2 - Traiter les transactions de vérification de documents
  • 2.3.3.1 - Permettre la communication avec la station de contrôle des véhicules commerciaux
  • 2.3.3.3 - Administrer la base de données sur la sécurité routière des véhicules commerciaux
  • 2.3.4 - Détecter et classer les véhicules commerciaux et le matériel de transport de marchandises
  • 2.3.5 - Fournir une interface à l'inspecteur de véhicules commerciaux
  • 2.3.6 - Fournir des rapports sur les véhicules commerciaux
  
  
• Détection routière des HAZMAT
  
  • 2.3.1 - Produire des messages destinés aux conducteurs de véhicule commercial en bordure de route
  • 2.3.2.1 - Administrer la base de données des documents routiers des véhicules commerciaux
  • 2.3.2.2 - Traiter les transactions de vérification de documents
  • 2.3.4 - Détecter et classer les véhicules commerciaux et le matériel de transport de marchandises
  
  
• Enregistrement électronique des contraventions et des accidents
  
  • 2.3.3.1 - Permettre la communication avec la station de contrôle des véhicules commerciaux
  • 2.3.3.3 - Administrer la base de données sur la sécurité routière des véhicules commerciaux
  • 2.3.3.5 - Exécuter l'inspection routière d'un véhicule commercial
  • 2.3.4 - Détecter et classer les véhicules commerciaux et le matériel de transport de marchandises
  • 2.3.6 - Fournir des rapports sur les véhicules commerciaux
  
  
• Inspection de la sécurité et de la sûreté routières
  
  • 2.3.1 - Produire des messages destinés aux conducteurs de véhicule commercial en bordure de route
  • 2.3.3.1 - Permettre la communication avec la station de contrôle des véhicules commerciaux
  • 2.3.3.2 - Fournir une interface pour le terminal portable d'un inspecteur de véhicules commerciaux
  • 2.3.3.3 - Administrer la base de données sur la sécurité routière des véhicules commerciaux
  • 2.3.3.4 - Exécuter la vérification de sécurité routière d'un véhicule commercial
  • 2.3.3.5 - Exécuter l'inspection routière d'un véhicule commercial
  • 2.3.4 - Détecter et classer les véhicules commerciaux et le matériel de transport de marchandises
  • 2.3.5 - Fournir une interface à l'inspecteur de véhicules commerciaux
  • 2.3.6 - Fournir des rapports sur les véhicules commerciaux
  
  
• Poste frontalier international
  
  • 2.3.4 - Détecter et classer les véhicules commerciaux et le matériel de transport de marchandises
  • 2.3.6 - Fournir des rapports sur les véhicules commerciaux
  • 2.3.8 - Vérifier un véhicule commercial à la frontière
  
  
• PRD routier
  
  • 2.3.1 - Produire des messages destinés aux conducteurs de véhicule commercial en bordure de route
  • 2.3.2.2 - Traiter les transactions de vérification de documents
  • 2.3.4 - Détecter et classer les véhicules commerciaux et le matériel de transport de marchandises
  
  

Entrées-Sorties: Flux architectural et Flux de données

Administration de véhicule commercial > Contrôle de véhicule commercial

• analyse de vérification frontalière de transport - Notification concernant l’autorisation d’entrée d’une expédition commerciale au pays. Elle comprend les directives données au besoin au conducteur du véhicule commercial pour qu’il se rende au poste de pesage et d’inspection de véhicules le plus proche pour complément d’examen.
  Data Flows:
  • cvo_transportation_border_clearance
  
  
• contravention - Procès-verbal de contravention liée à un véhicule commercial. La contravention mentionne la ou les lois auxquelles on a contrevenu. Elle renseigne sur le contrevenant et l’agent verbalisateur. Elle diffère de l’infraction, car elle est jugée par les tribunaux. Les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. Ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • cvo_citation_info
  
  
• dossier de conducteur de véhicule commercial - Information habituellement tenue par un organisme d’état de délivrance de permis de conduire au sujet du conducteur d’un véhicule commercial, y compris les données d’identification du conducteur, les données sur le permis de conduire, les données sur le permis d’exploitation et les détails des antécédents de conduite.
  Data Flows:
  • cvo_driver_record_to_roadside
  
  
• identificateurs de déclaration de déplacement - Identificateurs particuliers extraits de la notification contenant des renseignements sur l’entrée pendante de marchandises au pays. Ils comprennent les données d’identification du transporteur, du véhicule et du chauffeur.
  Data Flows:
  • cv_border_database_update
  
  
• Information avant l'arrivée - Information sur un véhicule ou un conducteur à l’approche d’un poste frontalier.
  Data Flows:
  • border_pre-arrival_notice_for_vehicle_check
  
  
• information de pièces justificatives - Réponse contenant toute l’information de pièces justificatives liées à la taxe sur le carburant pour véhicule et à l’immatriculation des véhicules. La " réponse " peut être fournie en réponse à une requête en temps réel ou à une demande permanente de renseignements à jour. Ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • cv_credentials_information_response
  • cvo_credentials_info
  
  
• information d'état de sécurité - Information relative à la sécurité telle que les cotes de sécurité, les cotes ou avertissements de sûreté, les résumés d’inspection et les résumés d’infraction. Un identificateur unique est compris. Cette information peut être fournie en réponse à une requête en temps réel ou à une demande permanente de renseignements à jour (abonnement). Ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • cv_safety_database_update
  
  
• information sur l'état de pièces justificatives - Information de pièces justificatives, comme les données d’immatriculation, de permis, d’assurance, les indicateurs de contrôle et les données d’inscription au filtrage électronique. Un identificateur unique est compris. Cette information peut être fournie en réponse à une requête en temps réel ou à une demande permanente de renseignements à jour (abonnement). Ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • cv_credentials_database_update
  • cvo_credentials_status
  
  
• rapport d'accident - Rapport d’accident de véhicule commercial. Les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. Ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • cvo_accident_report
  
  
• rapport d'inspection de sécurité - rapport contenant les résultats d’une inspection de sécurité de véhicule commercial. les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • cv_safety_information_response
  
  
• résultats de la vérification de l'agence frontalière - Notification concernant l’autorisation d’entrée d’une expédition commerciale au pays.
  Data Flows:
  • cvo_border_agency_clearance_results
  
  

Carte d’identité de conducteur > Contrôle de véhicule commercial

• pièce justificative de conducteur de véhicule commercial - Information sur le conducteur (p. ex. identité, données biométriques, adresse, date de naissance, mentions, restrictions) qui se trouve sur le permis de conducteur ou toute autre carte d’identité officielle utilisée pour identifier une conducteur de véhicule commercial.
  Data Flows:
  • fdic-driver_information
  
  

Contrôle de véhicule commercial > Administration de véhicule commercial

• contravention - Procès-verbal de contravention liée à un véhicule commercial. La contravention mentionne la ou les lois auxquelles on a contrevenu. Elle renseigne sur le contrevenant et l’agent verbalisateur. Elle diffère de l’infraction, car elle est jugée par les tribunaux. Les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. Ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • cvo_citation_data
  
  
• demande de dossier de conducteur de véhicule commercial - Demande d’information au sujet d’un conducteur de véhicule commercial.
  Data Flows:
  • cvo_driver_record_request_from_roadside
  
  
• données d'activité quotidienne de site - Dossier des activités quotidiennes aux postes de contrôle de véhicule commercial, y compris les résumés d’événements de triage et d’inspections.
  Data Flows:
  • cv_roadside_daily_log
  
  
• événement de vérification au poste douanier - Communique des données d’événement de vérification au poste douanier concernant les mesures prises à la frontière, y compris l’acceptation ou l’annulation de la décision du système et l’estampille de la date et de l’heure.
  Data Flows:
  • cvo_border_clearance
  
  
• notification de contravention - Notification de la contravention à une loi routière, une exigence relative aux émissions ou un règlement concernant les véhicules commerciaux à organisme d’application de la loi.
  Data Flows:
  • cvo_violation
  
  
• rapport d'accident - Rapport d’accident de véhicule commercial. Les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. Ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • cvo_accident_data
  
  
• rapport d'inspection de sécurité - rapport contenant les résultats d’une inspection de sécurité de véhicule commercial. les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • cvo_safety_inspection_data
  
  

Contrôle de véhicule commercial > Conducteur de véhicule commercial

• message de passage ou d'arrêt (EVC) - Ce flux représente l’interface visuelle ou auditive avec l’équipement STI contenant le message envoyé au conducteur de véhicule commercial pour qu’il passe outre ou s’arrête pour une inspection ou une vérification, ainsi que les résultats de l’inspection (p. ex, le voyant DEL d’un transpondeur ou d’un panneau à messages variables).
  Data Flows:
  • tcvd-inspection_results
  • tcvd-clearance_pull_in_output
  • tcvd-general_pull_in_output
  • tcvd-safety_pull_in_output
  • tcvd-border_pull_in_output
  
  

Contrôle de véhicule commercial > Gestion des urgences

• alarme - Information sur l’infraction d’un véhicule commercial ou d’un matériel à marchandises, le transport non autorisé de matières dangereuses critiques pour la sûreté détecté par l’équipement routier, un changement d’itinéraire ou une erreur d’affectation de véhicule commercial, de conducteur de véhicule commercial ou de matériel à marchandises qui comprend l’emplacement du véhicule commercial et les identités appropriées.
  Data Flows:
  • cv_hazmat_alarm
  
  

Contrôle de véhicule commercial > Inspecteur EVC

• information de l'inspecteur EVC - Ce flux représente l’interface visuelle ou auditive avec l’équipement STI contenant l’information sur les pièces justificatives, la sécurité et les préautorisations, ainsi que les instructions données à l’intention de l’inspecteur de véhicule commercial.
  Data Flows:
  • tci-inspection_report
  • tci-credentials_data_output
  • tci-output_log_report
  • tci-pull-in_information
  • tci-safety_data_output
  
  

Contrôle de véhicule commercial > Organisme d’application de la réglementation

• notification de contravention - Notification de la contravention à une loi routière, une exigence relative aux émissions ou un règlement concernant les véhicules commerciaux à organisme d’application de la loi.
  Data Flows:
  • tea-cvo_violation
  
  

Contrôle de véhicule commercial > Sous-système de véhicule commercial

• demande de données de sécurité à bord - Demande de données embarquées sur la sécurité du véhicule par l’équipement en bordure de route.
  Data Flows:
  • cv_request_on_board_data
  • cvo_onboard_safety_data_request
  
  
• demande de données de vérification au poste frontalier - Demande de données propres au transport international de marchandises, y compris le numéro d’identification de voyage. Elles peuvent aussi comprendre les résultats des récents événements de filtrage à la frontière.
  Data Flows:
  • cvo_border_clearance_request
  
  
• demande de données d'étiquette - Demande d’information d’étiquette, ce qui comprend l’identité de crédit, la valeur de la somme d’argent stockée dans une carte, etc.
  Data Flows:
  • cvo_request_tag_data
  
  
• demande de données sur les verrous électroniques - Demande de données concernant la présence et l’état de verrous électroniques de marchandises faite par l’équipement routier.
  Data Flows:
  • cv_request_electronic_clearance_data
  
  
• demande de fiche de conducteur - Demande de données de fiche de conducteur.
  Data Flows:
  • cvo_driver_log_request
  
  
• demande de filtrage électronique - Demande de données d’identification pour le filtrage électronique.
  Data Flows:
  • cv_request_electronic_screening_data
  
  
• demande d'inspection de sécurité - Demande de dossier d’inspection de sécurité.
  Data Flows:
  • cvo_safety_inspection_request
  
  
• dossier d'événement de filtrage - Résultats du filtrage électronique lié à l’exploitation de véhicules commerciaux.
  Data Flows:
  • cv_on_board_screening_record
  
  
• dossier d'inspection de sécurité - Dossier comportant les résultats d’une inspection de sécurité de véhicule commercial.
  Data Flows:
  • cv_inspection_data_output
  
  
• événement de vérification au poste douanier - Communique des données d’événement de vérification au poste douanier concernant les mesures prises à la frontière, y compris l’acceptation ou l’annulation de la décision du système et l’estampille de la date et de l’heure.
  Data Flows:
  • cv_on_board_border_record
  
  
• passage/arrêt - Commande transmise à un véhicule commercial pour qu’il entre dans un poste d’inspection ou passe outre.
  Data Flows:
  • cv_on_board_pull_in_output
  
  

Équipement de transport intermodal de marchandises > Contrôle de véhicule commercial

• environnement de matières dangereuses - Caractéristiques captées d’un véhicule qui sont analysées pour savoir si le véhicule transporte une matière critique pour la sûreté, telle qu’une matière radioactive ou des composés ammoniaques.
  Data Flows:
  • fe_sensed_hazmat
  
  
• information sur le matériel a marchandises - Information sur l’identité, le type et l’emplacement du conteneur, de la remorque ou du châssis, le millage, le numéro et le type de scellé, l’ouverture ou la fermeture de la porte, l’état nu ou couvert du châssis, la présence ou l’absence de sangles, le connaissement et l’état des capteurs.
  Data Flows:
  • fe_freight_equipment_info
  
  
• infraction de matériel a marchandises - Information sur l’infraction ou le trafiquage de matériel intermodal à marchandises, y compris l’identité, le type d’infraction, le lieu et l’heure.
  Data Flows:
  • fe_freight_breach
  
  

Inspecteur EVC > Contrôle de véhicule commercial

• entrée de l'inspecteur EVC - Ce flux représente l’interface tactile ou auditive avec l’équipement STI contenant les demandes de l’inspecteur de véhicule commercial pour l’exploitation d’un poste d’inspection de véhicules commerciaux.
  Data Flows:
  • fci-inspection_data_input
  • fci-request_log_report
  • fci-safety_data_request
  • fci-start_inspection
  • fci-credentials_data_request
  
  
• mode de commande prioritaire du contrôle de véhicule commercial - Ce flux représente l’interface tactile ou auditive avec l’équipement STI contenant la commande prioritaire manuelle des décisions automatisées de passage ou de sortie pour inspection prises par le poste d’inspection des véhicules commerciaux.
  Data Flows:
  • fci-pull-in_action
  
  

Organisme d’application de la réglementation > Contrôle de véhicule commercial

• information sur les contrevenants - Information sur les contrevenants fournie par un organisme d’application de la loi. Elle peut comprendre des renseignements sur les infractions liées aux véhicules commerciaux ou d’autres genres d’infractions commis par l’entité en question. Les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. Ce flux d’interrogation n’est pas indiqué explicitement.
  Data Flows:
  • fea-violator_information
  
  

Sous-système de véhicule commercial > Contrôle de véhicule commercial

• caractéristiques d'identité de conducteur prévues - Information d’identification des conducteurs, telle que les codes NIP chiffrés donnés aux conducteurs et les paramètres biométriques chiffrés de conducteur.
  Data Flows:
  • stored_driver_identity_characteristics
  
  
• donnée de vérification au poste frontalier - Données propres au transport international de marchandises. Elles comprennent le numéro d’identification de voyage. Elles peuvent aussi comprendre les résultats des récents événements de filtrage à la frontière.
  Data Flows:
  • cvo_border_clearance_data
  
  
• données de sécurité à bord - Données de sécurité mesurées par les capteurs embarqués. Elles comprennent des renseignements sur le véhicule, ses éléments, les marchandises et le chauffeur.
  Data Flows:
  • cvo_onboard_safety_data
  • cv_on_board_data
  
  
• données d'étiquette - Identification unique d’étiquette et information connexe sur le véhicule à des fins de paiement de services, de contrôle d’accès, de guidage et de surveillance de la sécurité.
  Data Flows:
  • cvo_tag_data
  
  
• données sur les verrous électroniques - Notification de la présence et de l’état de verrous électroniques de marchandises aux dispositifs en bordure de route (par transpondeur)
  Data Flows:
  • cv_electronic_clearance_data
  
  
• dossier d'événement de filtrage - Résultats du filtrage électronique lié à l’exploitation de véhicules commerciaux.
  Data Flows:
  • cv_electronic_screening_data
  
  
• dossier d'inspection de sécurité - Dossier comportant les résultats d’une inspection de sécurité de véhicule commercial.
  Data Flows:
  • cvo_safety_inspection
  
  
• état de désactivation de véhicule commercial - Flux qui fournit l’état de l’indicateur de désactivation du véhicule commercial.
  Data Flows:
  • cv_disable_info
  
  
• fiche de conducteur - Fiche journalière montrant les heures de service du conducteur actuel.
  Data Flows:
  • cvo_driver_log
  
  
• information sur le matériel a marchandises - Information sur l’identité, le type et l’emplacement du conteneur, de la remorque ou du châssis, le millage, le numéro et le type de scellé, l’ouverture ou la fermeture de la porte, l’état nu ou couvert du châssis, la présence ou l’absence de sangles, le connaissement et l’état des capteurs.
  Data Flows:
  • freight_info_for_inspection
  • freight_equipment_info
  
  
• infraction de véhicule commercial - Information sur l’infraction ou le trafiquage d’un véhicule commercial ou du matériel à marchandises attelé, y compris l’identité, le type d’infraction, le lieu et l’heure.
  Data Flows:
  • cv_security_alarm
  • freight_breach_for_rs
  
  

Systèmes d’alerte et d’avis > Contrôle de véhicule commercial

• alertes et avis - Évaluations (sensibilisation générale aux incidents et aux vulnérabilités), avis (identification de menaces ou recommandations pour augmenter les niveaux de préparation) et alertes (renseignements sur des urgences imminentes ou en cours). Ce flux fournit aussi des détails descriptifs complémentaires sur les incidents, les menaces et les vulnérabilités pour augmenter le niveau de préparation et favoriser une réaction efficace aux menaces pesant sur le réseau de transport terrestre.
  Data Flows:
  • faas-alerts_and_advisories_for_inspection
  • faas-alerts_and_advisories_for_screening
  
  

Systèmes d’inspection douanière > Contrôle de véhicule commercial

• résultats de l'inspection - Compte rendu des résultats de l’inspection d’un chargement particulier à la frontière.
  Data Flows:
  • border_crossing_inspection_results
  
  

Véhicule commercial de base > Contrôle de véhicule commercial

• poids et présence d'EVC - Attribut physique mesurable du véhicule commercial (p. ex., le poids, le nombre d’essieux, l’écartement d’essieux).
  Data Flows:
  • fbcv-vehicle_characteristics
  
  
• renseignements d'identification - Caractéristiques matérielles d’un véhicule commercial qui peuvent servir à déterminer son identité; exemples : numéro d’immatriculation, numéro du USDOT, numéro de l’ICC, code à barres.
  Data Flows:
  • fbcv-vehicle_identification