Contrôle routier électronique

Cet ensemble d’équipements offre une communication bidirectionnelle avec les véhicules commerciaux qui sont équipés en conséquence et qui approchent à la vitesse normale, en lisant les étiquettes aux fins d’identification automatique des véhicules et de vérification des pièces justificatives. Cet ensemble d’équipements traite les données des véhicules commerciaux et les informations des bases de données accédées afin de déterminer si un message d’arrêt est nécessaire ou pour générer des messages d’arrêt aléatoires avec la possibilité pour les exploitants d’installations et les agents d’application de la loi de disposer de capacités de commande manuelle.

Inclus dans

• Contrôle de véhicule commercial

Ensemble de solutions applicatives

• Sécurité routière des véhicules commerciaux
• Dédouanement électronique aux frontières internationales
• Vérification électronique

Fonctions

Exigences fonctionnelles

1. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier détectera la présence de véhicules commerciaux et de matériel de transport de marchandises s’approchant d’une installation. Des capteurs peuvent différencier les différents types de véhicules et déterminer le nombre d’essieux, le poids brut du véhicule et les identifications du véhicule et de sa cargaison.
2. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier recevra les pièces justificatives et les informations d’état de pièces justificatives (p. ex. des photos) de la part du centre d’administration des véhicules commerciaux afin de tenir à jour une liste des véhicules qui ont été autorisés (inscrits) à passer éventuellement sans s’arrêter.
3. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier recevra des comptes-rendus d’infractions de la part des organismes d’application de la loi compétents en ce qui concerne les véhicules commerciaux.
4. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier fournira une interface qui permettra aux inspecteurs sur le terrain d’évaluer et au besoin d’annuler les décisions d’arrêt de véhicule prises par le système.
5. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier demandera et entrera des données de filtrage électronique à partir des données d’étiquettes électroniques du véhicule commercial.
6. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier enverra une notification de passage/arrêt au véhicule commercial et à son conducteur en fonction des informations reçues du véhicule, du centre d’administration, des organismes d’application de la loi et de l’inspecteur. Ce message peut être envoyé à l’équipement à bord du véhicule commercial ou transmis au conducteur en utilisant des équipements comme les panneaux à messages variables, les feux rouge/vert, les panneaux clignotants, etc.
7. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier enverra un compte-rendu des activités quotidiennes sur le lieu de l’installation, dont des résumés des événements de filtrage et des inspections, au centre d’administration des véhicules commerciaux.
8. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier collectera des données de sécurité des véhicules commerciaux et de leur matériel de transport de marchandises.
9. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier surveillera les systèmes d’alerte et d’avis afin de constater les alertes et avis de sécurité.
10. L’équipement d’installations de contrôle routier au poste frontalier vérifiera que les demandes d’arrêt sont respectées par les conducteurs, en signalant à l’exploitant de l’installation tout refus de respecter la demande.

PSpecs

• 2.3.6 - Fournir des rapports sur les véhicules commerciaux
• 2.3.3.3 - Administrer la base de données sur la sécurité routière des véhicules commerciaux
• 2.3.4 - Détecter et classer les véhicules commerciaux et le matériel de transport de marchandises
• 2.3.2.1 - Administrer la base de données des documents routiers des véhicules commerciaux
• 2.3.2.2 - Traiter les transactions de vérification de documents
• 2.3.1 - Produire des messages destinés aux conducteurs de véhicule commercial en bordure de route
• 2.3.3.1 - Permettre la communication avec la station de contrôle des véhicules commerciaux
• 2.3.5 - Fournir une interface à l'inspecteur de véhicules commerciaux

Entrées-Sorties (Flux architecturaux inclus)

Source	Flux architectural	Destination
Administration de véhicule commercial	information de pièces justificatives	Contrôle de véhicule commercial
Administration de véhicule commercial	information d'état de sécurité	Contrôle de véhicule commercial
Administration de véhicule commercial	information sur l'état de pièces justificatives	Contrôle de véhicule commercial
Contrôle de véhicule commercial	données d'activité quotidienne de site	Administration de véhicule commercial
Contrôle de véhicule commercial	notification de contravention	Administration de véhicule commercial
Contrôle de véhicule commercial	message de passage ou d'arrêt (EVC)	Conducteur de véhicule commercial
Contrôle de véhicule commercial	information de l'inspecteur EVC	Inspecteur EVC
Contrôle de véhicule commercial	notification de contravention	Organisme d’application de la réglementation
Contrôle de véhicule commercial	demande de données de sécurité à bord	Sous-système de véhicule commercial
Contrôle de véhicule commercial	demande de données d'étiquette	Sous-système de véhicule commercial
Contrôle de véhicule commercial	demande de filtrage électronique	Sous-système de véhicule commercial
Contrôle de véhicule commercial	dossier d'événement de filtrage	Sous-système de véhicule commercial
Contrôle de véhicule commercial	passage/arrêt	Sous-système de véhicule commercial
Équipement de transport intermodal de marchandises	information sur le matériel a marchandises	Contrôle de véhicule commercial
Inspecteur EVC	mode de commande prioritaire du contrôle de véhicule commercial	Contrôle de véhicule commercial
Organisme d’application de la réglementation	information sur les contrevenants	Contrôle de véhicule commercial
Sous-système de véhicule commercial	données de sécurité à bord	Contrôle de véhicule commercial
Sous-système de véhicule commercial	données d'étiquette	Contrôle de véhicule commercial
Sous-système de véhicule commercial	dossier d'événement de filtrage	Contrôle de véhicule commercial
Systèmes d’alerte et d’avis	alertes et avis	Contrôle de véhicule commercial
Véhicule commercial de base	poids et présence d'EVC	Contrôle de véhicule commercial
Véhicule commercial de base	renseignements d'identification	Contrôle de véhicule commercial

- Cet icône indique que le flux d'architecture y étant associé a été ou sera traité selon les normes STI. Sélectionnez le flux architectural pour plus d'informations au sujet des normes connexes aux activités courantes.