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Archive des bulletins remplacés

Numéro du bulletin Titre du bulletin Date Créée Le bulletin qui le remplace
07/2016 Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins 2016-07-27 02/2017
10/2015 Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins 2015-12-23 07/2016
06/2013 NOUVEAU RÈGLEMENT SUR LES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES PRODUITES PAR LES BÂTIMENTS, TRANSBORDEMENTS D’HYDROCARBURES ENTRE BÂTIMENTS ET EAUX GRISES 2013-05-15 03/2012
02/2011 Porter et utiliser des dispositifs de flottaison sur des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance et des petits bâtiments de pêche commerciaux 2011-09-15 06/2012
01/2011 Directives d’immatriculation intérimaires pour les bâtiments à propulsion humaine, petits bâtiments à voile et les bâtiments équipés avec moteur(s) de propulsion avec une puissance de moins de 10 cv (7.5kW) 2011-03-17 05/2012
02/2007 Soins médicaux en mer et secourisme en mer (amendement 2007-11-01) 2007-07-17 03/2009
01/2007 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bateaux de pêche et de petits bâtiments commerciaux 2007-03-27 11/2007
11/2001 Installations d'entretien et de réparation de recyclage et de stockage de systèmes d'extinction d'incendie au halon au Canada 2001-11-26 01/2004
04/2001 Programme provisoire de conformité des petits navires à passagers 2001-04-26 02/2003
03/2001 Arrimage des radeaux de sauvetage et des plates-formes de sauvetage gonflables. 2001-04-25 07/2007
02/2001 Exigences et procédures relatives à la délivrance d'un visa STCW 95 2001-04-15 10/2001
02/2000 Obligation de faire exécuter l'entretien de service des combinaisons flottantes en cas de naufrage par du personnel autorisé 2000-03-16 11/2000
16/1999 Information sur les passagers 1999-12-07 06/2007
14/1999 Certificats de secourisme 1999-11-08 02/2007
11/1999 Programme provisoire de conformité des navires à passagers 1999-09-08 04/2001
14/1998 Réflecteurs radar à bord des petits navires - accessoires et limites 1998-10-27 07/2008
08/1998 Application des dispositions de transition de la convention STCW-95 1998-06-12 02/2001
17/1996 Installations De Recyclage Et De Stockage De Halon 1301 Au Canada 1996-11-26 11/2001
08/1996 Température de déclenchement des installations d'extinction automatique par étouffement 1996-07-03 14/1996
13/1995 Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons En Vrac Solide 1995-07-17 13/1998
11/1995 Construction, Installation Et Limitations Des Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires 1995-06-01 14/1998
17/1994 Rapport De Sinistres Et D'incidents Maritimes - Annulé 1994-11-14 03/2011
06/1994 Exploitation Du Radar De Marine Pour La Détection Des Signaux Émis Par Les Transpondeurs De Recherche Et De Sauvetage (Sart) 1994-04-19 05/1998
03/1994 Certificat De Secourisme 1994-03-08 14/1999
15/1993 Conditions D'obtention Du Brevet De Maintien Des Compétences (BMC) 1993-10-08 07/2000
09/1993 Type D'arrimage Recommandé Pour Les Radeaux De Sauvetage Pneumatiques A Jeter - Manuellement Par-Dessus Bord 1993-07-06 07/2007
04/1992 L'installation De Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires 1992-06-10 11/1995
10/1991 Délivrance De La Mention De Maintien Des Compétences Aux Certificats 1991-06-21 15/1993
13/1990 Acceptation A Bord De Navires Canadiens De Certificats De Capacité Délivrés Dans D'autres Pays Du Commonwealth 1990-12-03 18/1998
02/1990 Programme De Conformité Des Navires A Passagers 1990-01-25 11/1999
01/1990 Fumigation De La Cargaison D'un Navire 1990-01-08 03/1990
17/1988 Programme De Conformité Des Navires A Passagers 1988-11-23 02/1990
11/1988 Éviter Une Position Très Rapprochée Dans Des Chenaux Étroits Et Autour Des Quais 1988-07-11 06/1999
01/1988 Navires Naviguant Dans Des Conditions Hivernales 1988-01-07 08/1989
07/1987 Programme De Conformité Des Navires A Passagers 1987-06-19 17/1988
08/1986 Lignes Directrices Sur La Visibilité A La Passerelle De Navigation 1986-06-18 03/1992
02/1986 (Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français) 1986-01-31 08/1991
01/1986 Combinaison D'immersion Flottante Et Isolée Défectuosité De Fermeture A Glissière 1986-01-22 02/1986
07/1985 Reconnaissances Réciproques Des Certificats De Capacité 1985-05-30 05/1988
09/1984 (Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français) 1984-06-08 17/1984
08/1984 Réciprocité Des Certificats De Capacité 1984-05-29 07/1985
07/1984 Navires Canadiens Faisant Des Voyages Au Long Cours Ou De Cabotage De Classe I 1984-05-23 09/1984
02/1984 Règlement Sur Les Abordages - Hydravions Manoeuvrant Sur L'eau 1984-02-10 10/1989
16/1983 Fumigation Des Espaces A Cargaisons Chargés 1983-12-08 03/1989
03/1981 Réflecteur Radar - Dispositif De Sécurité Pour Les Petits Bateaux 1981-01-03 04/1992
01/1981 Système Automatique D'entraide Pour Le Sauvetage Des Navires (AMVER) 1981-01-01 08/1990
03/1979 Fumigation En Transit Des Chargements De Grains A Bord Des Navires 1979-01-03 16/1983
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