Recherche d'un formulaire

Pour faire une recherche dans le catalogue des formulaires de Transports Canada, vous pouvez vous servir de l'un ou des trois critères suivants : Mot-clé dans le titre, Numéro de formulaire ou Mode de transport. Inscrivez les renseignements voulus, puis cliquez sur « Soumettre ».

Pour chercher un formulaire particulier, inscrivez une partie du nom de ce dernier ou son nom en entier. Par exemple, pour trouver le formulaire « Formulaire 20 - Demande d'immatriculation (Registre sur les petits bâtiments) », indiquez soit :

  • Le nom en entier : « Formulaire 20 - Demande d'immatriculation (Registre sur les petits bâtiments) » (doit être le nom exact);
  • Une partie de son nom : « Demande »;
  • Le numéro du formulaire : « 84-0166 » dans le champ « Numéro du formulaire  ».
  • Ce programme recherche les titres et les numéros de formulaires, mais pas leur contenu.

Quelques conseils pour la recherche

  • Si vous voulez que tous les formulaires disponibles s'affichent, laissez la valeur « Tous » dans le champ « Mode de transport », puis cliquez sur le bouton « Soumettre la recherche ». Les modes de transport parmi lesquels vous pouvez choisir sont transport aérien, transport maritime, transport ferroviaire, transport routier et marchandises dangereuses.
  • Vous pouvez vous servir de majuscules et de minuscules, de nombres, de traits d'union, de points et d'apostrophes.

** Formulaires papier :

Pour vous renseigner sur les formulaires papier disponibles au public, s'il vous plaît appelez le Bureau de commande de TC au 613-991-4071 ou sans frais d'interurbain au 1-888-830-4911.

Veuillez soumettre vos commentaires ou vos questions.

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