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Recherche d'un formulaire
Pour faire une recherche dans le catalogue des formulaires de Transports Canada, vous pouvez vous servir de l'un ou des trois critères suivants : Mot-clé dans le titre, Numéro de formulaire ou Mode de transport. Inscrivez les renseignements voulus, puis cliquez sur « Soumettre ».
Pour chercher un formulaire particulier, inscrivez une partie du nom de ce dernier ou son nom en entier. Par exemple, pour trouver le formulaire « Formulaire 20 - Demande d'immatriculation (Registre sur les petits bâtiments) », indiquez soit :
- Le nom en entier : « Formulaire 20 - Demande d'immatriculation (Registre sur les petits bâtiments) » (doit être le nom exact);
- Une partie de son nom : « Demande »;
- Le numéro du formulaire : « 84-0166 » dans le champ « Numéro du formulaire ».
- Ce programme recherche les titres et les numéros de formulaires, mais pas leur contenu.
Quelques conseils pour la recherche
- Si vous voulez que tous les formulaires disponibles s'affichent, laissez la valeur « Tous » dans le champ « Mode de transport », puis cliquez sur le bouton « Soumettre la recherche ». Les modes de transport parmi lesquels vous pouvez choisir sont transport aérien, transport maritime, transport ferroviaire, transport routier et marchandises dangereuses.
- Vous pouvez vous servir de majuscules et de minuscules, de nombres, de traits d'union, de points et d'apostrophes.
** Formulaires papier :
Pour vous renseigner sur les formulaires papier disponibles au public, s'il vous plaît appelez le Bureau de commande de TC au 613-991-4071 ou sans frais d'interurbain au 1-888-830-4911. Vous pouvez aussi visiter le site web Transact au http://transact-fr.tc.gc.ca.
Veuillez soumettre vos commentaires ou vos questions.
- Date de modification :
- 2012-05-18